Jean-Cassien Billier
Philosophie du droit M2 TD S2
Le droit international
Printemps 2026
Salle E655
Lundi 10h30-12h
La clause « rebus sic stantibus » (« les choses restant ainsi ») est-elle le maître mot du droit international ? En d’autres termes, le droit international n’est-il qu’un simple droit de coordination entre les Etats ne reconnaissant aucune entité supérieure à eux-mêmes et se réservant le droit permanent de s’émanciper des traités qu’ils ont eux-mêmes signés, dès qu’ils estiment que le contexte dans lequel ils les ont conclus et leurs intérêts ont changé ? Mais si le droit international n’existe effectivement que par la souveraineté des Etat et si sa juridicité demeure enclose dans la souveraineté des Etats, en quoi donc pourrait-il être désigné comme une entité normative à part entière ? A l’extrême, le droit international est-il vraiment du droit ? Si, au contraire, le droit international existe bien au-delà des traités par lesquels des Etats se lient mutuellement, quelle peut bien être sa nature ? Est-il vraiment indispensable, par exemple, de le faire dériver de l’idée d’un droit naturel qui pourrait être invoqué contre la volonté des Etats ? Le droit international est-il enfin une réelle force de régulation, voire de transformation, des relations entre les Etats ? Peut-il promouvoir la paix par le droit, ou bien est-il sans cesse débordé et réfuté par la possibilité de la guerre ?
- Enseignant: Jean-Cassien Billier